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Les photos présentes sur ce site (ou leurs originaux en haute résolution) peuvent donner lieu, sous conditions, à une exploitation professionnelle, commerciale ou privée. Si vous êtes intéressé, merci de contacter directement Images des Vosges par mail à l'adresse contact@imagesdesvosges.fr ou par voie postale : Images des Vosges, 11 rue des tulipes, 88000 EPINAL – France, en indiquant les références des photos et/ou des articles concernés ainsi que l'usage précis que vous souhaiteriez en faire.( site internet, exposition, cadeau…)

Chaque photographie disponible sur le site peut être téléchargée gratuitement en basse définition et avec filigrane à l'effet de permettre au client de prendre la décision d'acquérir les droits d'exploitation de la photographie et/ou pour les seuls besoins d'une présentation à l'un de ses clients.
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Il s'engage à respecter le droit moral de l'auteur, notamment l'intégralité des photographies.
De même, le client s'oblige à accompagner systématiquement la photographie qu'il exploite de la mention suivante : © (nom de l'auteur) / d’ « Images des Vosges© ».
A défaut le client sera redevable auprès d’ « Images des Vosges© » d'une indemnisation correspondant à 100% du prix acquitté de tous dommages et intérêts susceptibles d'être réclamés par l'auteur de la photo ou de ses ayants-droit.

« Images des Vosges© » ne garantit pas que toutes les photos qu'elle propose sur son site sont susceptibles d'être exploitées sous toutes formes. Le cas échéant, il appartiendra donc au client d'obtenir auprès d’ Images des Vosges toutes informations nécessaires. De même il lui appartient de recueillir les autorisations nécessaires, sans que la responsabilité d’ « Images des Vosges© » puisse être recherchée. Il relève de la responsabilité seule du client de déterminer si l'utilisation d'une photographie nécessite le consentement d'un tiers ou l'obtention d'une licence supplémentaire.
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En cas de non respect de ces conditions, « Images des Vosges ©» se réserve le droit de faire appel aux juridictions compétentes.

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Dans un souci d'adaptation aux évolutions du site et de son exploitation, « Images des Vosges© » se réserve également la faculté de modifier, unilatéralement et sans préavis, les présentes Conditions Générales. Les Conditions Générales modifiées seront applicables à toutes nouvelles commandes de photos.
Ces modifications engagent le client et nous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.

 


Date de création : 26/10/2008 @ 09:27
Dernière modification : 05/12/2009 @ 21:28
Catégorie : Images des Vosges
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